REGLEMENT INTERIEUR et
Condition Générale de Vente.
Date de mise en application : le 1 juillet 2024.
AQUATICA FRONTON point
important
Ne procèdera à aucun
remboursement sauf en cas de décès de la personne.
Toute absence non signalée 48h à
l’avance entraine la perte de la séance. Les absences et les demandes de
récupération doivent être signalé via le formulaire uniquement
Les rattrapages des cours ne sont pas
un dus de la société Aquatica, c’est un plus qui vous ais proposé.
Tout abonnement est strictement
personnel et non cessible.
Pour les nouveaux abonnés vous
dispose d’un délai legal de rétractation de 14j. (voir les clauses rétractations) non valable
pour les réinscriptions
Les
SMS ne sont pas pris en comptes
Objet du Contrat
Après avoir visité les installations d’AQUATICA et /ou avoir pris connaissance des prestations proposées, le Membre déclare souscrire un contrat d'abonnement chez AQUATICA nominatif et incessible
Les personnes membres de l’établissement déclarent avoir pris connaissance et accepter le présent règlement.
Le règlement de la cotisation vaut acceptation de ce dernier.
La piscine est un établissement privé accessible à tous les clients ayant un abonnement saison (de septembre à juin), trimestriel, ou une carte prépayée d’une ou plusieurs entrées ou invité à un cours d’essai.
Les personnes mineures sont sous l’entière responsabilité des parents jusqu'à la prise en charge par un personnel de l’établissement à la porte d’accès à la zone de bain.
Les personnes mineures inscrites en cours d’aqua fitness doivent être accompagné par un adulte responsable d’elle à chaque séance et sur l’intégralité de la séance. La société AQUATICA ne pourra être tenu responsable en cas de problème.
Certificat Médical
Un certificat médical de non-contre-indication n’est plus obligatoire à la pratique de la natation, de l’aquagym, aqua bike, des bébés nageurs etc...
En réalisant l’inscription Le Membre atteste que sa constitution physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement d'utiliser les services, les activités, le matériel proposés par AQUATICA, qu'il ne souffre d'aucune blessure, maladie ou handicap, qu'il n'a jamais eu de problèmes cardiaques ou respiratoires décelés à ce jour.
Aucun médecin, infirmier, entraîneur, ne lui a déconseillé la pratique de cette activité.
Le Membre décharge AQUATICA, ses responsables, le(s) professeur(s), ses membres, de toutes réclamations, actions juridiques, frais, dépenses et requêtes respectivement à des blessures ou dommages occasionnés à sa personne et causés de quelque manière que ce soit, découlant ou en raison du fait qu'il pratique cette activité sportive, et ce nonobstant le fait que cela ait pu être causé ou occasionné par négligence ou être lié à un manquement à ses responsabilités à titre d'occupant des lieux. Le Membre consent à assumer tous les risques connus et inconnus, et toutes les conséquences afférentes ou liées au fait qu'il participe aux activités sportives d’AQUATICA.
La Sarl AQUATICA ne pourra être tenu responsable de quelque nature que
ce soit en cas d’accident.
CONDITION D’ACCES
PAIEMENT :
Pour accéder au bassin et participer aux divers cours le règlement doit être effectué avant le début de la séance, plusieurs modes d’abonnement sont proposés :
À la Saison (septembre à juin)
Petite période (septembre à décembre, janvier à mars et avril à juin)
Au Cours
Le règlement des séances ou de l’abonnement doit se faire avant le début du cours.
Pour les abonnements annuels il est possible d’effectuer le règlement en plusieurs chèques remis au moment de l’inscription.
Pour les abonnements petite période (3 ou 4 mois) en plusieurs chèques remis au moment de l’inscription.
Les modes de règlements accepté sont CB, chèque bancaire, virement, (chèque vacances et chèque sport ANCV sauf cours à la séance).
Absence répété
consécutive et non signalé
Au-delà de 3 absences répétées consécutives et non signalées la Sarl AQUATICA se réserve le droit de positionner une autre personne pour des cours de rattrapage sans que la personne titulaire de la place ne puisse demander aucun dédommagement de quelque nature que ce soit.
RATTRAPAGE DES COURS
Adultes et Bébés Nageurs
Votre inscription est basé sur un ou plusieurs cours / semaines (jour et heures définie au moment de votre l’ inscription) nous tolérons que de façon exceptionnelle vous ne puissiez être présente à votre séances en ayant pris soin de nous en informé 48h avant. Cela doit reste exceptionnel et non être récurant.
Ces récupérations s’effectuent uniquement si l’abonné
prévient 48h à l’avance, via le formulaire d’absence et de récupération uniquement disponible sur le
site ou via le QR code disponible au bord du bassin Les SMS ne seront pas pris en compte.
Il appartient à chaque abonné de tenir à jour ses dates d’excuses. AQUATICA fera uniquement un contrôle de la validité de la récupération. (La recherche de vos excuses et de vos récupérations étant extrêmement chronophage). Par conséquent il ne Pourrat être demandé à AQUATICA un récapitulatif de vos excuses.
Abonnés
trimestriels adultes et bébés nageurs :
Les séances doivent
être rattrapées impérativement dans le trimestre en cours et hors vacances
scolaires, au-delà de cette période ils seront définitivement perdus).
Abonnés SAISON adultes
et bébés nageurs (sept- juin) :
Les séances doivent être
rattrapées impérativement dans la saison en cours, avec possibilité durant les
stages vacances, pour les adultes, (toussaint , hiver et printemps pas de
récupération sur juillet et aout ) en faisant une demande 3 jours avant,
au-delà de cette période ils seront définitivement perdus, sans que aucune
compensation puisse être réclamé à la société Aquatica.
Les cours Petites étoiles, et École de natation ne sont ni remboursables ni récupérables.
Annulation
d’inscription :
Toute adhésion sera considérée comme définitive après un délai legal de 14 jours après votre inscription par téléphone.
Les
remboursements se feront uniquement suite au décès de la personne, sur
présentation d’un certificat de décès datant de moins de 15
jours et sur une période à échoir et non échus.
Dans le cadre de maladie grave justifiant un arrêt de l’activité supérieur à 2 mois sur présentation d’un certificat médical établi par un médecin (certificats de sagefemme, de Kinésithérapeute ou autre ne sera pas recevables), datant de moins de 15 jours et sur une période à échoir et non échue. Il sera fait un avoir avec une déduction de 80 € correspondant aux frais d’administratifs, ainsi que les cours de la période échue avant la réception du certificat médical. Ce dernier prend effet à la date de présentation du certificat médical.
Attention aucune annulation ne sera prise en compte dans
le cas où les autorités imposeraient une règlementation particulière
(exple le pass’ sanitaire ) et que vous ne souhaitez pas l’appliquer.
Après la validation définitive de l’inscription le seul cas qui sera pris en compte est le problème de santé, avec obligation de fournir un certificat médical avant le début du stage. Il sera retenu 20€ pour frais d’annulation. Cette annulation donnera lieu à un avoir et non à un remboursement. Si le stage a débuté aucune annulation ne sera possible et il ne pourra être réclamé à la SARL AQUATICA de remboursement, ou de dédommagement de quelque nature que ce soit
Uniquement dans le cas de nouveau abonnés Vous disposez d’un délai légal de rétraction de 14 jours calendaire à compter de la date ou vous avez fait votre réservation de place par téléphone. Pour faire valoir votre droit envoyer le formulaire par mail à contact@aquatica.fr . Passe ce délais legal toute annulation ne sera pas prise en compte.
Si vous vous rétractez durant le délai legal et avant le début de la période et que vous n’avez pas profité des prestations pas de frais. Si vous vous rétractez dans le délai légal mais que vous avez profité des prestations alors vous êtes redevable des frais administratif soit 80€ plus le montant des cours jusqu’ à la date de présentation de votre rétractation . (Montant du cours : enfants et Bébés Nageurs 17€ ; groupe Aquagym 14€ ; groupe Aquabike 18€)
Formulaire de rétractation téléchargeable sur : https://www.aquatica.fr/retractation.html
VALIDITE DES ABONNEMENTS et Tarifs :
L’abonnement annuel Adulte donne droit à un ou plusieurs cours par semaine suivant le choix de votre abonnement il inclus les cours sur les stages durant les vacances scolaires de 1 sem. nov. 1 sem. Fév. Et 2 sem. avril (hors juillet et août) en fonction de votre nombre de cours par semaines et du planning établis pour ces stages. Vous avez la possibilité de récupérer les cours sur les stages (hors juillet et août) en fonction des disponibilités faire une demande 3 jours avant le cours. La saison compte 38 semaines
L’abonnement trimestriel adulte donne droit à un ou plusieurs cours par semaine suivant le choix de votre abonnement hors stages vacances.
Les tarifs sont indiqués à l’entrée de l’établissement, ainsi que sur le site http://www.aquatica.fr et peuvent être révisés à tout moment sans préavis.
Sur la période sept/déc. il y 14 sem. d’activité
Sur la période janv. /mars il y 10 sem. d’activité
Sur la période avril / juin il y a 11 sem. D’activité soit 1 de plus que janv. /mars pour compenser les jours fériés de cette période.
L’abonnement annuel école de natation et bébés nageurs donne droit à un cours par semaine suivant le jour choisi lors de votre inscription hors vacances scolaire et jours fériés. La saison compte 33 semaines d’activités.
L’abonnement trimestriel Bébés Nageurs donne droit à un cours par semaine suivant le choix de votre abonnement hors stages vacances.
Les tarifs sont indiqués à l’entrée de l’établissement, ainsi que sur le site http://www.aquatica.fr et peuvent être révisés à tout moment sans préavis.
Sur la période sept/dec il y 13 sem. d’activité
Sur la période janv. /mars il y 10 sem. d’activité
Sur la période avril / juin il y a 11 sem. D’activité soit 1 de plus que janv. /mars pour compenser les jours fériés de cette période.
Stage vacances
scolaires école de natation :
Sur les stages vacances en aucun cas il ne pourras être délivrai d’attestation de nage ou d’aisance aquatique.
LES TARIFS :
Les tarifs affichés dans l’établissement et sur le site www.aquatica.fr inclus les prix des cours et de l’inscription pour chaque période ce qui peut entrainer des différences de prix en fonction de la période. Le tarif est TTC avec une tva à 20%
REINSCRIPTION :
Les réinscriptions ne sont pas tacite reconductible il vous appartient de faire la démarche.
Les abonnées du trimestre précèdent sont prioritaires pour leur réinscription sur leur place en priorité et sur les places vacantes en suivant jusqu’à la date limite au-delà ils seront au même titre que les non abonnés
Les réinscriptions ont lieux 1 mois avant la fin de la période pour les abonnées et 15 jours avant la fin pour les non abonnés.
Pour que la réinscription soit prise en compte il faut que le dossier soit complet (fiche, cotisation inclus. Celle-ci sera encaissée en début de période)
(Vous ne disposez pas du droit de rétractation )
INTERDICTION D’ACCES :
L’accès au bord du bassin est interdit aux personnes étrangères à l’établissement
L’accès au bâtiment est interdit aux personnes :
En état d’ivresse ou d’agitation anormale.
Atteinte ou suspectée de maladies contagieuses, de lésion cutanée non munis d’un certificat médical de non-contagions
(Circulaire du 13 mars 1975 du ministère de la santé publique).
Sous influence de substances stupéfiantes.
En état de malpropreté évidente.
HYGIENE :
Se déchausser dans le sas prévu à cet effet.
Les usagers doivent s’installer et se déshabiller dans les vestiaires réservés à cet effet
Être décemment vêtu d’un maillot de bain adapté à la natation et à l’aquagym en particulier ; pour les hommes, les shorts de bain ou bermudas sont interdits
Respecter le passage obligatoire sous la douche savonnée.
Ne pas manger du chewing-gum dans le bassin.
Ne pas manger dans les vestiaires.
Ne pas s’enduire le corps d’huile, de crème ou tout autre produit corporel de nature à souiller l’eau.
Les vestiaires sont nettoyés quotidiennement, les laisser propres en partant.
Les animaux ne sont pas admis dans l’enceinte de l’établissement.
TOUT COMPORTEMENT ALLANT À L’ENCONTRE DE LA SÉCURITÉ, DE LA PROPRETÉ, DU RESPECT DES LIEUX ET DU PERSONNEL POURRA ENTRAÎNER L’EXPULSION DE L’ÉTABLISSEMENT SANS REMBOURSEMENT DE QUELQUE NATURE QUE SE SOIT.
Comportement et vie en collectivité :
Il est rappelé ici quelques règles de vie en collectivité :
Respecter les autres usagés en ayant un volume sonore des discussions qui permettent aux autres de pouvoir profiter de leurs séances
Ne pas :
Détériorer le matériel pédagogique.
Souiller ou détériorer les installations par des inscriptions, dessins, salissures, des entailles, coups…
Manger dans les vestiaires et au bord du bassin.
Crier dans l’établissement.
Chahuter dans les vestiaires et au bord du bassin.
Monter debout sur les bancs des vestiaires.
Courir au bord du bassin.
Il est strictement interdit de se déshabiller en dehors des lieux prévus à cet effet (douche, WC….)
La présence des parents derrière la porte d’accès à la zone de bain ne doit pas perturber le cours et la sécurité des enfants.
Mais :
Faire remonter l’information concernant un incident, une dégradation ou un disfonctionnement à une personne de l’établissement.
DEROULEMENT DES SEANCES
DUREE ET HORAIRES DES COURS COLLECTIFS :
Toutes les séances collectives durent 45 minutes.
Pour les cours
d’Aqua bike, Cardio training et Jump il est inclus dans les 45 min le temps de
mise à l’eau et de sortie de l’eau du matériel.
Le respect strict des horaires indiqués pour les cours permet un bon enchaînement des séances.
Lors des cours d’enfants, un effort particulier de ponctualité sera demandé aux parents en début et en fin de séance
Pour le confort de chacun et le bon déroulement de la séance, nous vous prions de ne rentrer que 5 min avant le début du cours.
SEANCES BEBES NAGEURS :
Les enfants participant aux cours Bébés Nageurs de 3 mois à 3 ans sont obligatoirement accompagnés d’une personne majeure responsable d’eux.
Pour un bon enchainement des séances et une bonne fluidité au niveau des vestiaires, il est demandé aux parents d’être présent 10 min avant le début de la séance afin de déshabiller le bébé en toute sérénité.
L’accès au bord du bassin peut être fait une fois l’enfant prêt dans les 5 min précédent le début de la séance. L’accès dans l’eau se fera à l’heure du cours.
SEANCES ENFANTS :
Les séances enfants sont données dans le cadre d’un apprentissage et ont donc une suite pédagogique. Dans le cas où l’enfant serait absent une fois, nous sommes dans l’impossibilité de l’insérer dans un autre groupe pour respecter les niveaux des séances.
Les enfants inscrits seront évalués à la première séance par le maître-nageur afin de définir son niveau et de l’intégrer dans un cours lui convenant.
La présence des parents
est INTERDITE au bord du bassin sauf sur demande du MAÎTRE NAGEUR.
Il est nécessaire de laisser les vêtements des enfants dans les vestiaires durant toute la séance
Les parents doivent obligatoirement accompagner les enfants jusqu’aux vestiaires et les aider à se changer si nécessaire, avant et après le cours
Les parents doivent obligatoirement récupérer les enfants à l’intérieur de l’établissement.
MATERIEL PEDAGOGIQUE :
Tout le matériel pédagogique y compris l’équipement de plongée sous-marine appartient à l’établissement AQUATICA.
En aucun cas il ne doit sortir de l’établissement et doit être remis à sa place et rangé correctement à la fin du cours.
Si du matériel pédagogique est endommagé, le signaler au maître-nageur.
ANNULATION DE
SEANCES
La direction se réserve le droit d’annulé ou d’interrompre le ou les cours pour des raisons de sécurité ou technique ou dans le cas de non respect des règles de vie en collectivité. Sans qu’aucun dédommagement de quelque nature que ce soit ne puisse être réclamé à la Sarl AQUATICA
La direction se réserve le droit d’annulé des cours dans le cas où le nombre d’enfant présent ne serai pas suffisant (comme par exemple rattrapage de jour d’école) Sans qu’aucun dédommagement de quelque nature que ce soit ne puisse être réclamé à la Sarl AQUATICA
Dans le cas fermeture par les autorités il ne pourra être réclamé à la SARL AQUATICA de remboursement, ou de dédommagement de quelque nature que ce soit.
Attention aucune annulation ne sera prise en compte dans
le cas où le pass’ sanitaire deviendrai obligatoire et que vous ne souhaitez
pas le présenter. De même il ne pourra être demandé à la sarl AQUATICA de
dédommagement de quelque nature que ce soit (avoir ou autre ).
Droit à
l’image :
AQUATICA peut utiliser des photos prises durant ses séances adultes ou enfants. Si vous vous opposez à ce droit à l’image, Veuillez en informer la société AQUATICA par courrier ou courriel
À la SARL Aquatica 850 chemin de Boujac 31620 FRONTON
RESPONSABILITES
ET ASSURANCES
RESPONSABILITES
:
Toutes les personnes membres de l’établissement sont sous la responsabilité du maître-nageur présent à partir du moment où elles se trouvent dans l’eau et aux abords du bassin.
Les enfants sont sous la responsabilité des parents ou de leur représentant dans les vestiaires et sur le parking.
La direction décline toute responsabilité en cas d’incident survenant sur le parking (accrochage, vol, vitesse excessive).
Toute dégradation, détérioration ou endommagement constaté sur les équipements et notamment les bâtiments : façades, baies vitrées, donnera lieu à une remise en état effectuée par l’administration et aux frais du responsable de la dégradation
L’établissement décline toute responsabilité en cas de vol dans les vestiaires ou aux abords du bassin ainsi que sue le parking
Les accidents dus aux usagers ne sont pas couverts par l’établissement : chute hors du bassin, vol dans les vestiaires…
ASSURANCES
L’établissement a souscrit une assurance en responsabilité civile
AFFICHAGE
Tous les diplômes et certificats attestant de la compétence des enseignants sont obligatoirement tenus à la disposition des membres par voie d’affichage.
Les polices d’assurances sont obligatoirement affichées, suivi de la déclaration de l’établissement auprès de la direction de la jeunesse et des sports ainsi que les différents résultats relatifs à la qualité de l’eau.
L’apposition d’affiches, d’articles publicitaires ne seront permises.
Le plan d’organisation des secours ainsi que le plan d’évacuation sont affichés.
DIVERS
Tout cas non prévu au présent règlement relève de la seule compétence de l’enseignent présent sur les lieux et/ou du chef d’établissement.
L’établissement se réserve le droit de modifier le présent règlement autant de fois que nécessaire et sans préavis.
Mise à jour le 09 juin 2024